Conditions de service
Cadre général des échanges et prestations proposés par TSS.
Proposition et engagement
Chaque projet fait l’objet d’un échange préalable. Le périmètre, les livrables, les délais, le tarif et les modalités de règlement sont précisés dans un devis ou un document contractuel accepté avant le début de la prestation.
Réalisation et validation
Les étapes de réalisation, les éléments attendus du client et les modalités de validation sont définis selon la nature du projet. Toute demande qui modifie sensiblement le périmètre initial peut nécessiter une proposition complémentaire.
Maintenance et services associés
La maintenance, l’assistance, l’hébergement ou les licences éventuelles sont inclus uniquement lorsqu’ils figurent explicitement dans la proposition acceptée.
Cadre contractuel
Les conditions juridiques détaillées applicables seront communiquées dans les documents contractuels après finalisation de l’identification juridique de l’entreprise.